Bookmark and Share
 

Editeur, responsable de publication :

Vecteur d'Image
96 rue Aristide Briand
92300 Levallois Perret

RCS : 444 904 379

Copyright : ©Vecteur d'Image

Directrice de la Publication :

Alexandra André

DISPOSITIONS JURIDICTIONNELLES
Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

   
 
 

ACCES AU SITE http://www.vecteurdimage.com
L'utilisateur du site internet http://www.vecteurdimage.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr ).
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
PROPRIÉTÉ
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web http://www.vecteurdimage.com sont de l'utilisation exclusive de Vecteur d'Image.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce

soient, sans autorisation expresse de Vecteur d'Image, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LIENS VERS D'AUTRES SITES
La responsabilité de Vecteur d'Image ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le Site. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de Vecteur d'Image. De surcroît, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Vecteur d'Image approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de Vecteur d'Image. En tout état de cause, Vecteur d'Image n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et Vecteur d'Image n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.